Présentation du fonds

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• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Pour l'historique de l'institution et celui de ses archives, se reporter à l'introduction du répertoire (document ou inventaire lié).

  Ce fonds se compose de documents concernant le rôle militaire du sénéchal, les fonctions administratives de la sénéchaussée et les fonctions...

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  Fonds classé.

  Pour l'historique de l'institution et celui de ses archives, se reporter à l'introduction du répertoire (document ou inventaire lié).

  Ce fonds se compose de documents concernant le rôle militaire du sénéchal, les fonctions administratives de la sénéchaussée et les fonctions judiciaires de la sénéchaussée et cour présidiale

   

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicable, à l'exception de certains documents en mauvais état.

• Autres instruments de recherche

  Répertoire numérique, par Geneviève Douillard et Daniel Rigaud, 2011

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  03/08/2009

• Dernière mise à jour :

  22/01/2019 11:12:13

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.